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1. Informations légales :
Statut du propriétaire : particulier
Le Propriétaire est : Paul Martin
Adresse postale du propriétaire : 76 pl Théâtre, 59000 LILLE
Le Créateur du site est : Paul Martin
Le Responsable de la publication est : Michel Fagor
Contacter le responsable de la publication : contact@pepseo.fr
Le responsable de la publication est une personne physique
Le Webmaster est : Michel Fagor
Contacter le Webmaster : contact@pepseo.fr
L’hebergeur du site est : PlanetHoster 4416 Louis-B.-Mayer Laval, 45.617 Québec Canada
2. Présentation et principe :
Est désigné ci-après : Utilisateur, tout internaute se connectant et utilisant le site susnommé : https://pepseo.fr.
Le site https://pepseo.fr regroupe un ensemble de services, dans l’état, mis à la disposition des utilisateurs. Il est ici précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu’envers le webmaster du site https://pepseo.fr. Le site https://pepseo.fr est mis à jour régulièrement par Michel Fagor.
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3. Accessibilité :
Le site https://pepseo.fr est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, https://pepseo.fr s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au service et s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, https://pepseo.fr ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service.
4. Acceptation des termes et conditions :
L’utilisation du site https://pepseo.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-dessus. Celles-ci sont consultables par l’intermédiaire d’un lien hypertexte placé sur toutes les pages du site https://pepseo.fr. Il est ici rappelé que les développeurs du site https://pepseo.fr gardent trace de l’adresse mail, et de l’adresse IP de tout utilisateur. En conséquence, il doit être conscient qu’en cas d’injonction de l’autorité judiciaire il peut être retrouvé et poursuivi.
5. Modification des conditions :
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