La trottinette électrique est un moyen de déplacement de plus en plus prisé par les français. Facile à manier, elle permet aux usagers de se déplacer sans grande difficulté. Cependant, avant de prendre la route, des précautions sont prises par les propriétaires des véhicules.
Il s’agit de souscrire à une assurance, qui est destinée à les protéger. La trottinette étant un nouveau véhicule à moteur, elle ne devrait pas être soustraite de cette obligation. Pour en savoir plus, voici pour vous un billet qui y est dédié.
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La trottinette électrique : un EDPM
La trottinette électrique est considérée comme moyen de déplacement qui dispose d’un moteur qui facilite sa conduite. À cet effet, elle est classée dans la catégorie des engins de déplacement personnel motorisé (EDPM). Cette dernière compte également les motos et les voitures, qui sont obligés d’être couverts par une assurance.
À ce titre, le propriétaire d’une trottinette électrique est également tenu de se soumettre à la règle. D’ailleurs, la règle de l’assurance des engins de déplacement personnel motorisé est régie par une disposition légale. Une source qui oblige les propriétaires de trottinette électrique à souscrire à une assurance.
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La trottinette électrique : l’assurance qu’il faut
L’assurance d’une trottinette électrique est exigée pour deux principales raisons. D’abord, le propriétaire de trottinettes est un usager. L’assurance le couvre dans en cas de danger. Ensuite, il est un conducteur comme les autres véhicules.
Son engin a besoin d’être assurée au cas où il serait victime d’accident, ou s’il heurte un autre usagers, créant ainsi des dommages à ce dernier ou à son véhicule. Afin de permettre à tous les propriétaires de trottinette électrique d’avoir une couverture, la responsabilité civile est le minimum qu’il vous est possible d’avoir.
La trottinette électrique non assurée : quelles conséquences ?
Les internautes qui ne disposent pas d’une assurance sont exposés à plusieurs reprises. Ils s’étendent sur différents aspects.
Dans la circulation
Si vous ne disposez pas d’une couverture assurance pour votre trottinette électrique, vous n’êtes pas autorisé à rouler. Ceci en raison des nombreux risques d’accident que vous courez. Votre engin peut vous être retiré sur vos documents ne contenant pas une preuve d’assurance en cas de contribution.
S’il arrive que vous êtes victime d’un accident, l’assureur du véhicule qui vous a ramassée peut décider de ne pas vous prendre en charge. Ceci parce que vous n’êtes pas assurée. Dans ce cas, vous constituez un dans pour vous et pour les autres usagers.
Sur le plan financier et juridique
Sur le plan financier, les dispositions légales ont prévu des sanctions pour défaut d’assurance des trottinettes électroniques. À cet effet, une amende pouvant atteindre 3000 euros vous sera imposée. Outre ce risque, vous courrez une peine de travail forcé, et une obligation de faire un stage de sensibilisation à la sécurité routière. En plus de ses sanctions, une peine de jour-amende et la confiscation de votre trottinette sont les autres punitions prévues par la loi.
Par ailleurs, l’obligation d’assurance d’une trottinette électrique à pour objectif de vous couvrir lorsque vous êtes coupable d’un accident de circulation ou si vous en êtes victime. Elle couvre également les dépenses liées aux réparations d’un véhicule que vous auriez rayé dans la circulation.
Ce qui signifie que les risques que vous prendriez en négligeant cela sont énormes. Les dépenses pour l’hospitalisation d’une victime peuvent être élevées, en fonction des blessures que vous lui causez, ou que vous pourriez avoir suite à un accident de la circulation. Votre situation financière pourrait donc prendre un coup.
Cependant, le fond de garantie d’assurance obligatoire prendra en charge les frais si vous êtes à court de moyens. Vous aurez donc à les rembourser plus tard avec les sanctions.
Toutefois, il est possible que certaines assurances ne vous accordent pas certains avantages pour l’assurance de votre trottinette électrique. Cela pourrait être dû aux avantages limités couverts par l’assurance choisie. Dans ce cas, vous ne pouvez donc pas bénéficier d’un dédommagement en cas d’accident de circulation ou de vol.
