Etes-vous nouveau en Europe ? Sachez qu’il y a certaines formalités légales auxquelles vous devrez vous référez si vous décidez d’importer ou d’acheter une voiture en Europe. Le certificat de conformité en est la pièce principale afin d’obtenir votre registre de voiture dans votre pays de résidence. Suivez dans l’article ici présent les diverses formalités quant à l’obtention d’immatriculation.
Quelques pratiques suivies dans plusieurs pays européens pour obtenir votre registre.
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Le certificat de conformité est indispensable pour enregistrer les voitures neuves à leur sortie d’usine. Ce document contient tous les détails techniques de votre voiture et atteste le respect des normes environnementales et de sécurité. Faites votre demande en ligne auprès de fournisseurs COC. Quel est le type de COC pour tous les pays européens ? Si vous êtes propriétaire d’une voiture avec un certificat CE valide, alors les autorités nationales n’exigeront pas d’autres types de documents techniques, excepté si la voiture a été modifiée après avoir quitté l’usine. Dans ce dernier cas, vous aurez ensuite besoin de subir un processus de nouvelle approbation. Lorsque vous enregistrez un véhicule déjà enregistré dans un autre pays de l’UE, vous serez dans l’obligation de présenter le certificat précédent auprès des autorités d’enregistrement. Cette action vous permettra d’obtenir un nouveau document d’enregistrement. L’avantage c’est que toutes les informations techniques n’auront pas à être renouvelées, ce qui vous permet de bénéficier d’un processus d’enregistrement plus rapide et efficace.
Autres documents requis pour l’enregistrement et l’immatriculation.
Le certificat de conformité européen n’est valable que dans le pays où il a été émis. Par conséquent, si vous avez une voiture qui dispose d’un certificat seulement pour un pays donné, vous pourriez avoir besoin de passer par plusieurs vérifications techniques. Cela vous permettra d’obtenir des certificats supplémentaires nécessaires pour l’immatriculation du véhicule si vous vous déplacez dans un autre pays.
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La compagnie d’assurance de votre véhicule doit être soit autorisée à fournir une couverture dans le pays, soit basée sur un pays dont l’assurance est souhaitée. Il y a également un certain nombre de documents qui pourraient être requis comme la preuve de propriété de la voiture, la preuve du paiement de la TVA, celle du contrôle technique ainsi que celle du paiement des taxes sur les véhicules d’inscription/ de route. Votre véhicule peut être exempté de la taxe sur l’immatriculation lorsque vous vous déplacez d’un pays à l’autre. À condition toutefois de bien respecter les délais et conditions y afférentes.
